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un appartement d’environ 30 m², situé rue Outre-Furan, dans le quartier du Soleil à Saint-Étienne. Pendant deux ans, il y vit le temps de ses études, avant de le mettre en location pour quelques années.
Mais en 2013, tout bascule lorsqu’Aurélien reçoit un appel d’un huissier. Ce dernier lui remet un courrier annonçant une vente aux enchères imminente de son appartement. « J’étais choqué, je ne comprenais pas ce qui se passait », se souvient-il. Avec sa mère, il tente de comprendre les raisons de cette décision. Rapidement, ils découvrent que l’appartement avait appartenu, avant son achat, à un artisan placé en redressement judiciaire, ce qui avait entraîné la saisie du bien. Une information dont la famille n’avait pas été informée au moment de l’achat.
Un long combat judiciaire
Malgré leurs efforts, la vente aux enchères a lieu. Déterminé à ne pas se laisser faire, Aurélien engage une procédure judiciaire pour contester cette décision. En 2019, la justice lui donne raison, reconnaissant qu’il avait acquis l’appartement en toute légalité. Cependant, il ne récupère pas son bien, mais obtient le remboursement du prix d’achat. Une maigre consolation pour le jeune homme, qui pense alors avoir tourné la page.
Une taxe foncière qui ne disparaît pas
Mais la saga ne s’arrête pas là. En fin d’année 2016, Aurélien reçoit une lettre du Trésor public lui réclamant le paiement de la taxe foncière et de la taxe de logement vacant pour cet appartement… alors que la vente aux enchères avait eu lieu quelques mois plus tôt. « J’ai cru qu’il s’agissait d’une erreur administrative vite réglée », confie-t-il. Pourtant, chaque année depuis, il reçoit le même courrier, toujours deux jours avant son anniversaire, réclamant environ 550 euros.
Selon l’administration fiscale, Aurélien reste considéré comme propriétaire, faute d’une mise à jour des registres cadastraux. « Pour eux, je n’ai jamais vendu le bien, donc je suis toujours le propriétaire », explique-t-il, excédé. Mais pour Aurélien, impossible de prouver le contraire, car son nom n’apparaît pas sur l’acte de vente aux enchères.
« On ne sait plus quoi faire »
Face à cette situation kafkaïenne, Aurélien et sa mère multiplient les démarches, sans succès. Ils ont contacté les impôts, fourni des preuves, et même donné le nom du nouveau propriétaire. Mais rien n’y fait. « C’est le serpent qui se mord la queue. Tant que les impôts n’ont pas un nouveau nom à enregistrer, je reste leur seul interlocuteur », déplore-t-il.
Pour ne pas risquer des saisies sur salaire, Aurélien s’acquitte chaque année des taxes, mais il enrage face à cette injustice. « Je travaille comme serveur, je n’ai pas un salaire énorme, et payer pour un bien qui ne m’appartient plus, c’est insupportable », lâche-t-il, dépité.
Un imbroglio administratif sans issue ?
Aujourd’hui, Aurélien espère que les autorités trouveront une solution pour corriger cette aberration. Mais après neuf ans de démarches et de lettres restées sans réponse, il confesse son désarroi : « On ne sait plus quoi faire pour prouver notre bonne foi. »
Une histoire digne d’un feuilleton judiciaire, mais bien réelle, qui rappelle à quel point les rouages administratifs peuvent parfois broyer les individus.
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